07 64 01 40 93

     

VODKA       RHUM     WHISKY    GIN     

TEQUILA      AUTRES

VIN & CHAMPAGNE    

Propriétaire du Site : 

Yann Ponneau

Siret : en cours

N° de téléphone : 

Création du site

www.webstudio.ovh

Hébergement : 

OVH, 2, rue Kellerman, 59100 Roubaix

MENTIONS LEGALES

CONDITIONS D'UTILISATION

L’utilisation du site www.aperodepanne.com est interdite aux personnes mineures de moins de 18 ans, conformément à l’article L3348-1 du Code de Santé Publique.

Toute commande passée auprès de www.aperodepanne.com implique l’acceptation de ses Conditions Générales de Vente.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé et inderdit à la vente aux mineurs.

HORAIRES

Lundi : de 20h à 4h

Mardi : de 20h à 4h

Mercredi : de 20h à 4h

Jeudi : de 20h à 4h

Vendredi : de 20h à 4h

Samedi : de 18h à 4h

Dimanche : Fermé

Propriété intellectuelle :

LEGISLATION

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Yann Ponneau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes & logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire des droits.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

COOKIES

La navigation sur le site www.aperodepanne.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ces fichiers ne collectent aucune information personnelle et sont destinés à faciliter la navigation de l’utilisateur.

DONNEES PERSONNELLES

Lors de l’utilisation du site www.aperodepanne.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site alertapero.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, le logiciel de navigation Internet de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Le site www.aperodepanne.com ne collecte pas d’informations personnelles ; il n’est donc pas déclaré à la CNIL.

Pour entrer en contact avec nous, l’utilisateur de www.aperodepanne.com peut être amené à fournir des informations personnelles (nom, adresse e-mail) en toute connaissance de cause, lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.aperodepanne.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.aperodepanne.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aperodepanne.com est soumis au droit français.